JORF n°205 du 5 septembre 2003

Article 8

Article 8

Une unité complémentaire, prévue conformément aux termes de l'article 7 du décret du 31 août 2001 précité, peut être associée à l'une des mentions de la spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Les deux unités complémentaires créées sont :

- la conduite sur glace ;

- la conduite de loisir sur quad.


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Version 1

En vigueur à partir du vendredi 5 septembre 2003

Abrogé le dimanche 31 juillet 2022

Une unité complémentaire, prévue conformément aux termes de l'article 7 du décret du 31 août 2001 précité, peut être associée à l'une des mentions de la spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Les deux unités complémentaires créées sont :

- la conduite sur glace ;

- la conduite de loisir sur quad.