Arrêté du 21 septembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 novembre 2020

Art. 2

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Modification des normes pour les chaudières à biomasse

Résumé. Les chaudières et équipements de chauffage au bois ou autres biomasses doivent désormais respecter des normes plus strictes d'efficacité énergétique et d'émissions de polluants.

A modifié les dispositions suivantes :

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