Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes pour les chaudières à biomasse
Résumé. Les chaudières et équipements de chauffage au bois ou autres biomasses doivent désormais respecter des normes plus strictes d'efficacité énergétique et d'émissions de polluants.
A modifié les dispositions suivantes :