Arrêté du 21 septembre 2018

Article 6

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Article 6

Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-50 du code du sport (Diplôme d'État en perfectionnement sportif) figurent en annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 février 2019

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Dispenses et équivalences pour le diplôme d'État dans les sports équestres

Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour le diplôme d'État dans les sports équestres sont détaillées en annexe.

Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-50 du code du sport (Diplôme d'État en perfectionnement sportif) figurent en annexe III du présent arrêté.

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cite  Code du sportart. A212-50

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