En vigueur depuis le 1 février 2019
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Dispenses et équivalences pour le diplôme d'État dans les sports équestres
Les dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports équestres » mentionnées à l'article A. 212-50 du code du sport (Diplôme d'État en perfectionnement sportif) figurent en annexe III du présent arrêté.