Abrogé par Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 10 (V)
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 juillet 2026
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.