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Arrêté du 21 septembre 2016

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.

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Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 juillet 2026

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.

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En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au lundi 31 octobre 2022

Source : Légifrance