Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du personnel militaire de la marine
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction du personnel militaire de la marine en ajoutant un conseiller personnel civil et en ajustant les attributions des sous-directeurs.
A modifié les dispositions suivantes :