Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des CHSCT dans l'aviation civile
Résumé. Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans l'aviation civile sont réorganisés pour mieux répondre aux problèmes locaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 octobre 2011Art. 4 : Création des CHSCT dans l'aviation civile
→ Version 3 : Modification de la composition des CHSCTArrêté du 14 octobre 2011Art. 5 : Création de comités d'hygiène et sécurité dans l'aviation civile
→ Version 2 : Modification de la composition et du rattachement des CHSCT
→ Version 3 : Modification de la composition des CHSCTArrêté du 14 octobre 2011Art. 5 : Création de comités d'hygiène et sécurité dans l'aviation civile
→ Version 2 : Modification de la composition et du rattachement des CHSCT
- Arrêté du 14 octobre 2011Art. 4, Art. 5