Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 2 : Spécialités “ perfectionnement sportif ” et “ entraînement et perfectionnement sportif ” (articles A. 212-49 à A. 212-52 ter) > >
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La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles A. 212-49 à A. 212-52 ter et A. 212-54 à A. 212-57 ter,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 2 : Spécialités “ perfectionnement sportif ” et “ entraînement et perfectionnement sportif ” (articles A. 212-49 à A. 212-52 ter) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-49 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-49-1 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-51 bis > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-52-1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 2 : Spécialités “ performance sportive ” et “ direction de la performance sportive ” (articles A. 212-54 à A. 212-57 ter) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-54 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-54-1 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-56 bis > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-57-1 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 novembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais