Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté de réglementation
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 21 novembre 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 2 août 2005 (Ab)
Mise à jour de la liste des tissus et cellules prélevables sur cadavre
Arrêté du 2 août 2005 · art. 2 (Ab)
Liste des tissus et cellules prélevables sur cadavre
Arrêté du 2 août 2005 · art. 3 (Ab)
Liste des tissus prélevables sur personnes décédées
Arrêté du 2 août 2005 · art. 1 (Ab)