Arrêté du 21 novembre 2011

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 octobre 2011

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3

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Abrogation du règlement général du GENES

Résumé. L'arrêté abroge le règlement général du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES) ainsi que ses annexes.

A abrogé les dispositions suivantes :

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