Arrêté du 21 novembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 janvier 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7

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Modification des missions du Centre national des sports de la défense

Résumé. L'arrêté modifie les missions et l'organisation du Centre national des sports de la défense, en ajoutant des responsabilités liées aux sports équestres et en clarifiant les rôles du commissaire aux sports militaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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