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Modification des missions du Centre national des sports de la défense
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision de la structure du CNSDArrêté du 12 janvier 2010Art. 2 : Organisation du Centre national des sports de la défense
→ Version 2 : Restructuration du commandement du Centre national des sports de la défenseArrêté du 12 janvier 2010Art. 3 : Organisation du Centre national des sports de la défense
→ Version 2 : Précision des modalités d'organisation
- Arrêté du 12 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7
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