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Arrêté du 21 mars 2024

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 411-2 ;

Vu le décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la formation des directeurs d'écoles,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création et modification de dispositions de l'arrêté du 28 novembre 2014

Résumé. L'article crée un nouveau chapitre et change plusieurs règles d'un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

1 créé

1 cité

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article d'un arrêté antérieur

Résumé. Des règles ont été changées dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 1 → Version 2
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Art. 1

1 version

1 modifié

2 cités

Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé. Un arrêté a modifié deux articles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 3 → Version 2ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 2
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Art. 3, Art. 2

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 28 novembre 2014

Résumé. Un article récent change une règle d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 5 → Version 2
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Art. 5

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions spécifiques pour la formation des directeurs d'école

Résumé. De nouvelles règles pour former les directeurs d'école ont été ajoutées.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre II : Formation préalable à l'inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur d'écoleARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6-1 → Version 1ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6-2 → Version 1ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6-3 → Version 1ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6-4 → Version 1ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6-5 → Version 1
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Sct. Chapitre II : Formation préalable à l'inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur d'école, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 6-4, Art. 6-5

1 version

6 créés

2 cités

Article 6

Créé le 15 avril 2024

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Exécution de l'arrêté par les autorités éducatives

Résumé. Les responsables de l'éducation doivent appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur général de l'enseignement scolaire, le directeur général des ressources humaines et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 21 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le directeur général des ressources humaines,

B. Melmoux-Eude

En vigueur depuis le lundi 15 avril 2024

Arrêté du 21 mars 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6