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Arrêté du 21 mars 2024

modifiant l'arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la formation des directeurs d'école

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de formation pour les directeurs d'école

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles de formation des directeurs d'école, la rendant plus longue et incluant de nouvelles compétences.

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 411-2 (Rôles et responsabilités du directeur d'école) ;

Vu le décret n° 2023-777 du 14 août 2023 (Décret du 14 août 2023 sur les directeurs d'école) relatif aux directeurs d'école ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2014 (Formation obligatoire des directeurs d'école) portant organisation de la formation des directeurs d'écoles,

Arrête :

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Création et modification de dispositions de l'arrêté du 28 novembre 2014

Résumé. L'article crée un nouveau chapitre et change plusieurs règles d'un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la formation des directeurs d'école

Résumé. La formation des directeurs d'école nommés change pour s'adapter aux nouvelles règles de nomination.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la durée de la formation des directeurs d'école

Résumé. La durée de la formation des directeurs d'école avant leur prise de fonctions passe à trois semaines.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la formation des directeurs d'école

Résumé. La formation des directeurs d'école est mise à jour pour inclure de nouvelles compétences, comme l'accessibilité pour les élèves à besoins spécifiques et le dialogue avec les familles.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'une formation obligatoire pour les futurs directeurs d'école

Résumé. Une formation de trois jours est désormais obligatoire pour les enseignants avant de devenir directeur d'école.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre II : Formation préalable à l'inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur d'écoleARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6-1 : Formation obligatoire pour les futurs directeurs d'écoleARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6-2 : Formation obligatoire pour les directeurs d'école
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Sct. Chapitre II : Formation préalable à l'inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur d'école, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 6-4, Art. 6-5

En vigueur depuis le 15 avril 2024

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Exécution de l'arrêté par les autorités éducatives

Résumé. Les responsables de l'éducation doivent appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur général de l'enseignement scolaire, le directeur général des ressources humaines et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le directeur général des ressources humaines,

B. Melmoux-Eude

En vigueur depuis le lundi 15 avril 2024

Arrêté du 21 mars 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6