Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création et modification de dispositions de l'arrêté du 28 novembre 2014
Résumé. L'article crée un nouveau chapitre et change plusieurs règles d'un ancien arrêté.
A créé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 2 → Version 2ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 4 → Version 2ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 8 → Version 2
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8