Arrêté du 21 mars 2024

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014

Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014

Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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Création et modification de dispositions de l'arrêté du 28 novembre 2014

Résumé. L'article crée un nouveau chapitre et change plusieurs règles d'un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014
Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi

A modifié les dispositions suivantes :

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