A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 30 juin 2014Sct. Titre Ier : COMMISSION NATIONALE D'ADMISSION DANS LES SECTIONS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIME DE LA SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE DES SYSTÈMES ÉLECTRO-NAVALS »ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 3 → Version 2ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 7 → Version 1
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014Sct. Titre Ier : COMMISSION NATIONALE D'ADMISSION DANS LES SECTIONS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIME DE LA SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE DES SYSTÈMES ÉLECTRO-NAVALS », Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7