Arrêté du 21 mai 1992

Article 1

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Article 1

Pour l'application des dispositions prévues à l'

article 6

du

décret n° 90-66 du 17 janvier 1990

modifié, il est affecté à chacun des éléments de réalisation d'une oeuvre cinématographique ou audiovisuelle des points, fixés selon les catégories d'oeuvres énumérées aux articles ci-dessous.

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En vigueur depuis le 30 mai 1992

Pour l'application des dispositions prévues à l'article 6 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié, il est affecté à chacun des éléments de réalisation d'une oeuvre cinématographique ou audiovisuelle des points, fixés selon les catégories d'oeuvres énumérées aux articles ci-dessous.

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En vigueur depuis le samedi 30 mai 1992

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