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Arrêté du 21 juin 2024

modifiant l'arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense

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Le ministre des armées et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de la recherche, notamment son article L. 112-1 ;
Vu l'arrêté du 5 novembre 2012 modifié portant organisation du service historique de la défense ;
Vu l'arrêté du 23 mai 2018 modifié portant organisation de la recherche historique de la défense ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction de la mémoire, de la culture et des archives,
Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des rôles des instances de recherche historique

Résumé. L'arrêté modifie les rôles du conseil scientifique et du comité directeur de la recherche historique au sein du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

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Restructuration du comité directeur de la recherche historique de la défense

Résumé. Le comité directeur de la recherche historique de la défense est restructuré avec des membres spécifiques du ministère de la défense et d'autres ministères.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la composition du conseil scientifique

Résumé. Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense modifie sa composition.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 juin 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juin 2024.

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Sylvie Retailleau

En vigueur depuis le vendredi 28 juin 2024

Arrêté du 21 juin 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4