JORF n°0150 du 27 juin 2024

Arrêté du 21 juin 2024

Le ministre des armées et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de la recherche, notamment son article L. 112-1 ;

Vu l'arrêté du 5 novembre 2012 modifié portant organisation du service historique de la défense ;

Vu l'arrêté du 23 mai 2018 modifié portant organisation de la recherche historique de la défense ;

Vu l'arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction de la mémoire, de la culture et des archives,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 mai 2018

Résumé On a changé deux articles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 mai 2018 > > Art. 3, Art. 5 > >

1 version

2 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 23 mai 2018

Résumé Cet article change une règle dans un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 mai 2018 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 mai 2018

Résumé L'article 3 change l'article 6 d'un autre arrêté pour le rendre plus actuel.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 mai 2018 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 21 juin 2024.

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Sylvie Retailleau