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Le ministre des armées et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de la recherche, notamment son article L. 112-1 ;
Vu l'arrêté du 5 novembre 2012 modifié portant organisation du service historique de la défense ;
Vu l'arrêté du 23 mai 2018 modifié portant organisation de la recherche historique de la défense ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction de la mémoire, de la culture et des archives,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2018Art. 3, Art. 5
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2018Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2018Art. 6
1 version
1 modifié
Créé le 28 juin 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 juin 2024.
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Sylvie Retailleau
En vigueur depuis le vendredi 28 juin 2024