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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des rôles des instances de recherche historique
Résumé. L'arrêté modifie les rôles du conseil scientifique et du comité directeur de la recherche historique au sein du ministère de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 mai 2018Art. 3 : Rôle du comité directeur de la recherche historique
→ Version 3 : Changement d'organisation administrativeArrêté du 23 mai 2018Art. 5 : Rôle du conseil scientifique dans la recherche historique
→ Version 3 : Changement d'organisation administrative
→ Version 3 : Changement d'organisation administrativeArrêté du 23 mai 2018Art. 5 : Rôle du conseil scientifique dans la recherche historique
→ Version 3 : Changement d'organisation administrative
- Arrêté du 23 mai 2018Art. 3, Art. 5