Arrêté du 21 juin 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2018

Art. 3, Art. 5

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Modification des rôles des instances de recherche historique

Résumé. L'arrêté modifie les rôles du conseil scientifique et du comité directeur de la recherche historique au sein du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

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