Arrêté du 21 juin 2024

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2018

Art. 6

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Modification de la composition du conseil scientifique

Résumé. Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense modifie sa composition.

A modifié les dispositions suivantes :

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