Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des normes de sécurité et des références réglementaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 321-1.05 : Critères d'autoextinguibilité des matériaux marins
→ Version 3 : Mise à jour de la norme d'évaluationArrêté du 23 novembre 1987Art. 321-3.01 : Sécurité des lampes portatives sur les navires
→ Version 3 : Renforcement des normes de sécurité pour les lampes portatives
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 321-1.01, Art. 321-1.05, Art. 321-3.01