Arrêté du 21 juin 2016

Annexes

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Abrogation à venir1 décembre 2026

En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397

Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036775421

Modification de l'annexe VI " dispenses et équivalences " publiée dans le Journal officiel n° 0281 du 4 décembre 2019 (texte n° 51) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039447121

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 21 juin 2024art. 2

En vigueur du jeudi 5 décembre 2019 au lundi 30 novembre 2026

Modifié parArrêté du 22 novembre 2019art. 1

En vigueur du dimanche 18 juin 2017 au samedi 7 avril 2018

Modifié parArrêté du 30 mai 2017art. 1

En vigueur du samedi 11 mars 2017 au samedi 17 juin 2017

Modifié parArrêté du 28 février 2017art. 1

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au vendredi 10 mars 2017