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Annexes

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Article Annexe I

JORF n°0153 du 2 juillet 2016

Article Annexes

Article Annexes

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397

Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036775421

Modification de l'annexe VI " dispenses et équivalences " publiée dans le Journal officiel n° 0281 du 4 décembre 2019 (texte n° 51) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039447121

5 versions

Historique des versions

Version 5

En vigueur à partir du jeudi 5 décembre 2019

Abrogé le mardi 1 décembre 2026

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397

Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036775421

Modification de l'annexe VI " dispenses et équivalences " publiée dans le Journal officiel n° 0281 du 4 décembre 2019 (texte n° 51) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039447121

Version 4

En vigueur à partir du dimanche 8 avril 2018

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397

Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036775421

Version 3

En vigueur à partir du dimanche 18 juin 2017

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397

Version 2

En vigueur à partir du samedi 11 mars 2017

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 1 janvier 2017

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.