Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la publication des annexes
Résumé. Les annexes de l'arrêté du 21 juin 2016 sont désormais disponibles sur le site internet du ministère des sports et dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2016Art. Annexes → Version 3
- Arrêté du 21 juin 2016Art. Annexes