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Arrêté du 21 juin 2011

modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du brevet professionnel de coiffure

Résumé. Un arrêté de 2011 modifie les règles pour passer le brevet professionnel de coiffure, en permettant de choisir entre un examen en une fois ou par étapes, avec des dispenses possibles pour certaines épreuves.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-95 (Le brevet professionnel : un diplôme de haute qualification) à D. 337-124 (Délivrance et correction des diplômes de brevet professionnel) ;

Vu l'arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 12 octobre 1998 portant création de la mention complémentaire styliste visagiste ;

Vu l'arrêté du 12 octobre 1998 portant création de la mention complémentaire coloriste permanentiste ;

Vu l'arrêté du 28 mars 2011 (Création du brevet professionnel de coiffure) portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « coiffure, esthétique et services connexes » en date du 7 février 2011,

Arrête :

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Modification des modalités d'inscription à l'examen du brevet professionnel de coiffure

Résumé. Les candidats au brevet professionnel de coiffure doivent désormais préciser s'ils passent l'examen en une fois ou par étapes, et certains peuvent être dispensés de certaines épreuves.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 juillet 2011

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 21 juin 2011 remplace une annexe dans un autre arrêté du 28 mars de la même année.

L'annexe V-1 à l'arrêté du 28 mars 2011 précité est abrogée et remplacée par l'annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 8 juillet 2011

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Entrée en vigueur des nouvelles règles d'examen

Résumé. Les nouvelles règles pour les examens commenceront à s'appliquer à partir de la session de 2013.

Ces dispositions prennent effet à compter de la session d'examen de 2013.

En vigueur depuis le 8 juillet 2011

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Exécution d'un arrêté sur l'éducation

Résumé. Un arrêté du 21 juin 2011 confie aux responsables de l'éducation la tâche de le mettre en œuvre, avec une publication au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 1er septembre 2011 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Ils seront également diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Fait le 21 juin 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le vendredi 8 juillet 2011

Arrêté du 21 juin 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4