JORF n°145 du 23 juin 2005

Arrêté du 21 juin 2005

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air, modifié par l'arrêté du 21 juin 2005 ;

Vu l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air,

Arrête :

Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 4 décembre 2000, la sous-direction des opérations logistiques de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
Le bureau du ravitaillement et du transport ;
Le bureau de la production ;
Le bureau des matériels d'environnement et d'armement ;
Le bureau des matériels de télécommunications sol. »

Article 2

L'article 4 de l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
Le bureau des ressources humaines ;
Le bureau de la gestion financière ;
Le bureau des affaires administratives et contractuelles. »

Article 3

L'article 3 de l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air est abrogé.

Article 4

Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification des articles 2 et 4, abrogation de l'article 3 de l'arrêté du 04-12-2000.

Fait à Paris, le 21 juin 2005.

Michèle Alliot-Marie