JORF n°281 du 5 décembre 2000

Arrêté du 4 décembre 2000

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air,

Arrête :

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des études et des développements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

- le bureau de la réglementation et de la documentation techniques ;

- le bureau des projets d'automatisation ;

- le bureau des systèmes d'information logistique.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des opérations logistiques de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

- le bureau des matériels aériens ;

- le bureau des matériels d'armement et des munitions ;

- le bureau des matériels d'environnement ;

- le bureau des matériels de télécommunications sol ;

- le bureau de coordination et de synthèse.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des établissements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

- le bureau de soutien logistique ;

- le bureau des ressources humaines ;

- le bureau du contrôle de gestion.

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

- le bureau de la gestion des crédits du titre V ;

- le bureau de la gestion des crédits du titre III ;

- le bureau des affaires administratives et contractuelles ;

- le bureau de la comptabilité analytique et du compte de gestion.

Art. 5. - L'arrêté du 27 juin 1996 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air est abrogé.

Art. 6. - Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Texte partiellement abrogé: art. 3

Application des articles 5 à 7 et 8 de l'arrêté du 4 décembre 2000. Abrogation de l'arrêté du 27 juin 1996. Texte totalement abrogé.

Fait à Paris, le 4 décembre 2000.

Alain Richard