Abrogé14 juillet 2007
Créé le 9 août 1996
Maintenance.
Le dossier de déclaration précise :
Le dossier de déclaration précise :
- l'échéancier et la durée des périodes de maintenance pouvant entraîner l'arrêt partiel ou total des équipements de traitement ;
- les moyens prévus pour limiter l'impact des rejets directs dans le milieu récepteur.