Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles
Résumé. L'article 1 change et supprime des parties de l'arrêté du 21 décembre 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2020Art. 3 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2020Art. 4 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2020Art. 6 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2020Art. 9 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2020Art. 12 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2020Art. 13 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2020Art. 17 → Version 2
- Arrêté du 21 décembre 2020Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 9, Art. 12, Art. 13, Art. 17
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2020Sct. AnnexeArrêté du 21 décembre 2020Art. null
- Arrêté du 21 décembre 2020Sct. Annexe, Art. null