Abrogé par Arrêté du 9 janvier 2025 - art. 10 (V)
Créé le 1 septembre 2021 · Abrogé le 1 janvier 2026
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Référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.