Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 9 janvier 2025 - art. 10 (V)
Créé le 1 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables
Résumé. Les règles pour valider les compétences du diplôme sont détaillées dans l'annexe I de cet arrêté.
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.