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ARRÊTÉ du 21 juillet 2015

modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Arrêté du 21 juillet 2015 sur l'apprentissage des langues en sixième

Résumé. Les élèves peuvent continuer à apprendre une langue autre que l'anglais en sixième tout en étudiant l'anglais.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 111-2 (Le rôle de l'école dans l'éducation des enfants), L. 121-6 (L'importance de l'éducation artistique et culturelle) et L. 331-7 (Orientation scolaire : aspirations, compétences et égalité), L. 332-2 (La formation au collège) à L. 332-5 (Enseignements obligatoires en collège), D. 331-1 (Stages et visites en entreprise pour les jeunes élèves) à D. 331-14 (Utilisation des machines par les élèves en stage), D. 332-1 (Rôle du collège dans la scolarité obligatoire) à D. 332-15 (Inscription en collège public), R. 421-1 (Règles applicables aux collèges et lycées) à R. 421-53 (Échanges entre enseignants, élèves et parents) ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 (Organisation des enseignements au collège) relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 2 juillet 2015,

Arrête :

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Poursuite de l'apprentissage d'une langue autre que l'anglais en sixième

Résumé. Les élèves ayant appris une langue autre que l'anglais à l'école primaire peuvent continuer à l'apprendre en sixième tout en étudiant l'anglais.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Application d'un arrêté dans les îles Wallis et Futuna

Résumé. Un arrêté du 21 juillet 2015 s'applique spécifiquement aux îles Wallis et Futuna.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Entrée en vigueur d'un arrêté pour la rentrée scolaire

Résumé. Un arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2016.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Exécution et publication d'un arrêté scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

ARRÊTÉ du 21 juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4