A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 8 → Version 2
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 8
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ARRÊTÉ du 21 juillet 2015
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 111-2, L. 121-6 et L. 331-7, L. 332-2 à L. 332-5, D. 331-1 à D. 331-14, D. 332-1 à D. 332-15, R. 421-1 à R. 421-53 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 2 juillet 2015,
Arrête :
Créé le 1 septembre 2016
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
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Créé le 1 septembre 2016
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
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Créé le 1 septembre 2016
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 juillet 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016
ARRÊTÉ du 21 juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4