En vigueur depuis le 10 février 2025
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Annexion des référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme du sport
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.