Arrêté du 21 janvier 2014

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5 (Adaptation du calendrier scolaire pour les régions d'outre-mer), sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.

La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.

La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.

La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 25 janvier 2014 · Dernière version le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des académies en zones de vacances

Résumé. Les académies françaises sont réparties en trois zones de vacances scolaires, A, B et C.

Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5 (Adaptation du calendrier scolaire pour les régions d'outre-mer), sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.

La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.

La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.

La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

Modifié parARRÊTÉ du 16 avril 2015art. 1 (V) : Répartition des académies en zones de vacances

En résumé. Les académies françaises ont été redistribuées dans les trois zones de vacances scolaires A, B et C.

En vigueur du samedi 25 janvier 2014 au jeudi 31 décembre 2015

Source : Légifrance