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Annexe

JORF n°0058 du 10 mars 2022

Arrêté du 21 février 2022

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337-85 ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2021 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 20 janvier 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé Un tableau pour les enseignements en première pro est ajouté entre deux autres tableaux.

L'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifiée comme suit :
Dans la partie relative aux enseignements en classe de première professionnelle, entre le tableau « enseignements pluridisciplinaires » et le tableau « enseignements généraux », est inséré le tableau figurant en annexe 1 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé Un tableau a été ajouté pour les cours des élèves de terminale professionnelle.

L'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifiée comme suit :
Dans la partie relative aux enseignements en classe de terminale professionnelle, entre le tableau : « Enseignements pluridisciplinaires » et le tableau : « Enseignements généraux », est inséré le tableau figurant en annexe 2 du présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de compétences à évaluer pour certains baccalauréats professionnels

Résumé Les compétences à évaluer pour certains baccalauréats professionnels ont été mises à jour.

Les compétences à évaluer figurant en annexe 3 du présent arrêté pour chacun des baccalauréats suivants :

- INSTALLATEUR EN CHAUFFAGE, CLIMATISATION ET ENERGIES RENOUVELABLES ;
- METIERS DU FROID ET DES ENERGIES RENOUVELABLES ;
- MAINTENANCE ET EFFICACITE ENERGETIQUE ;
- TECHNICIEN EN REALISATION DE PRODUITS MECANIQUES OPTIONS REALISATION ET SUIVI DE PRODUCTIONS - REALISATION ET MAINTENANCE DES OUTILLAGES ;
- METIERS DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES OPTIONS A BLANCHISSERIE - B PRESSING ;
- MAINTENANCE DES SYSTEMES DE PRODUCTION CONNECTES,

sont ajoutées à l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020 susvisé.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution de la responsabilité de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur général de l'école doit appliquer cet arrêté et le rendre public.

Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Fait le 21 février 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval