En vigueur depuis le 11 mars 2022
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Modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020
L'annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé (Arrêté du 4 mars 2020 sur le livret scolaire du baccalauréat) est modifiée comme suit :
Dans la partie relative aux enseignements en classe de terminale professionnelle, entre le tableau : « Enseignements pluridisciplinaires » et le tableau : « Enseignements généraux », est inséré le tableau figurant en annexe 2 du présent arrêté.