Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un titre professionnel
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2011Art. 1, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe
Arrêté du 21 février 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2011
Art. 1, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2011Art. 1, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 8 décembre 2011 (Ab)
Reconnaissance d'un nouveau métier
Arrêté du 8 décembre 2011 · art. 1 (Ab)
Inscription d'un titre professionnel
Arrêté du 8 décembre 2011 · art. 4 (Ab)
Publication d'un arrêté sur l'emploi et la formation
Arrêté du 8 décembre 2011 · art. 5 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 8 décembre 2011