Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un arrêté sur les organismes de sélection des ruminants
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 novembre 2014Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Article précédent
Arrêté du 21 décembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 novembre 2014
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 novembre 2014Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014 (Ab)
Publication d'un arrêté sur la sélection agricole
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014 · art. 3 (Ab)
Organismes agréés pour la sélection des ruminants
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014 · art. (Ab)
Agrément d'organismes de sélection pour l'élevage
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014 · art. 1 (Ab)
Annexe (Ab)
ARRÊTÉ du 24 novembre 2014