Arrêté du 21 avril 2016

Article 1

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Article 1

Le référentiel de diplôme mentionné au dernier alinéa de l'article 2 (Modification des règles d'examen du CAPA) et au dernier alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 10 juin 2015 susvisé (Exécution d'un arrêté par des responsables désignés) est remplacé par le référentiel de diplôme annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 mai 2016

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Modification du référentiel de diplôme pour les métiers de l'agriculture

Résumé. Un nouvel arrêté remplace le référentiel de diplôme pour une formation dans les métiers de l'agriculture, notamment avec un support sur les équins.

Le référentiel de diplôme mentionné au dernier alinéa de l'article 2 (Modification des règles d'examen du CAPA) et au dernier alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 10 juin 2015 susvisé (Exécution d'un arrêté par des responsables désignés) est remplacé par le référentiel de diplôme annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 12 mai 2016

Source : Légifrance