Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles du diplôme de mécanicien de 750 kW
Résumé. L'arrêté abroge les règles anciennes sur le diplôme de mécanicien de 750 kW, supprimant ainsi les conditions d'examen et de formation spécifiques.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juillet 1999Art. 1 : Conditions pour obtenir le brevet de mécanicien 750 kW
→ Version 2Arrêté du 15 juillet 1999Art. 2 : Publication d'un arrêté par le directeur des affaires maritimesArrêté du 15 juillet 1999Art. 3
→ Version 2Arrêté du 15 juillet 1999Art. 2 : Publication d'un arrêté par le directeur des affaires maritimesArrêté du 15 juillet 1999Art. 3
- Arrêté du 15 juillet 1999Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 11 octobre 2005Art. 1, Art. 2
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