ARRÊTÉ du 21 août 2015

Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Changement des règles pour le diplôme de mécanicien

Résumé. Un arrêté change les règles pour devenir mécanicien sur les bateaux, en supprimant certaines conditions et en prévoyant de nouvelles formations.
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Suppression des règles du diplôme de mécanicien de 750 kW

Résumé. L'arrêté abroge les règles anciennes sur le diplôme de mécanicien de 750 kW, supprimant ainsi les conditions d'examen et de formation spécifiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Entrée en vigueur d'un arrêté et début des formations

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2015, avec la première formation pour un brevet de mécanicien prévue pour septembre 2016.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2015. La première session de formation en vue de l'obtention du brevet de mécanicien 750 kW a lieu à partir du 1er septembre 2016.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. La directrice des affaires maritimes est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR
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Article 18