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Arrêté du 21 août 1992

Le ministre de l'environnement,

Vu la loi no 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux, notamment son article 15;

Vu le décret no 65-749 du 3 septembre 1965 portant création du Comité national de l'eau, modifié par le décret no 77-150 du 7 février 1977 et par le décret no 88-636 du 6 mai 1988, notamment son article 6;

Vu l'arrêté du 8 novembre 1990 modifié portant nomination au Comité national de l'eau;

Vu les désignations effectuées par les organismes habilités à cet effet,

Arrête:

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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifié par les nominations suivantes:

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<<Dans le bassin Adour-Garonne

<<En tant que représentant

des autres collectivités territoriales

<<Titulaire: M. Boyer (Eugène), conseiller général de Haute-Garonne, maire de Caraman, en remplacement de M. Dalle.

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<<Dans le bassin Artois-Picardie

<<En tant que représentant

des autres collectivités territoriales

<<Titulaire: M. Gosset (Claude), vice-président du conseil général du Nord, maire d'Hondschoote, en remplacement de M. Sergent.

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<<Dans le bassin Loire-Bretagne

<<En tant que représentants

des autres collectivités territoriales

<<Titulaire: M. Gorry (Louis), conseiller régional de Poitou-Charentes, en remplacement de M. Poulain.
<<Suppléant: M. Baleynaud (Patrice), conseiller régional de la région Centre, en remplacement de M. Gorry.
<<Suppléant: M. Surjous (Robert), conseiller général du canton de Langogne (Lozère), en remplacement de M. Chazal.

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<<Dans le bassin Rhin-Meuse

<<En tant que représentants

des autres collectivités territoriales

<<Titulaire: M. Sourdille (Jacques), ancien ministre, sénateur, président du conseil général des Ardennes, en remplacement de M. Villemin.
<<Suppléant: M. Voilquin (Hubert), vice-président du conseil général des Vosges, maire de Vittel, en remplacement de M. Moser.

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<<Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse

<<En tant que représentants

des autres collectivités territoriales

<<Suppléant: M. Barral (Jean), conseiller général du canton de Sumène (Gard), en remplacement de M. Lucotte.
<<Suppléant: M. Ey (Michel), conseiller général des Pyrénées-Orientales, en remplacement de M. Vignal.

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<<Dans le bassin Seine-Normandie

<<En tant que représentants

des autres collectivités territoriales

<<Suppléant: M. Bernard (Jean), conseiller général de la Meuse, maire de Bar-le-Duc, en remplacement de M. Merlhes.
<<Suppléant: M. Halbecq (Claude), conseiller général de la Manche, maire de Roncey, en remplacement de M. Guilbert.>>

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Art. 2. - L'article 3 de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifié par la nomination suivante:

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<<En tant que représentants du ministre chargé de la mer

<<Titulaire: M. le directeur des pêches maritimes et des cultures marines,
en remplacement de M. Hamon.
<<Suppléant: M. le sous-directeur des cultures marines, en remplacement de M. Le Beller.

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<<En tant que représentants

du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt

<<Suppléant: M. Gleizes (Claude), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, en remplacement de M. Cothenet.>>

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Art. 3. - L'article 5 de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifié par la nomination suivante:

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<<Dans le bassin Artois-Picardie

<<Titulaire: M. Vernier (Jacques), président du comité de bassin, en remplacement de M. Denvers.>>

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Art. 4. - Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 21 août 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'eau,

J.-L. LAURENT

Arrêté du 21 août 1992