Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des facteurs d'émission de CO2 pour les combustibles
Résumé. L'arrêté met à jour les facteurs d'émission de CO2 pour différents types de combustibles.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 29 décembre 2014Art. Annexe III → Version 3
- ARRÊTÉ du 29 décembre 2014Art. Annexe III