Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des opérateurs autorisés pour l'approvisionnement maritime
Résumé. L'article abroge des dispositions d'un arrêté de 2009 concernant la liste des opérateurs autorisés pour l'approvisionnement des transports maritimes.
A abrogé les dispositions suivantes :