JORF n°0083 du 9 avril 2024

Arrêté du 20 mars 2024

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de dispositions réglementaires

Résumé Cet article apporte des changements à un document réglementaire.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. Annexe IV > >

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1 modifié

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023

Résumé Un nouvel arrêté a changé des règles dans un document de décembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. Annexe IV > >

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1 modifié

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 14 décembre 2023

Résumé Cet article modifie les règles d'un autre texte de loi, en changeant son article six.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. 6 > >

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2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera affiché publiquement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 mars 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur général des outre-mer,

K. Delamarche