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Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe IV
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1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe IV
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. 6
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2 cités
Créé le 10 avril 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 mars 2024.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
L. Vagner-Shaw
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe au directeur général des outre-mer,
K. Delamarche
En vigueur depuis le mercredi 10 avril 2024