Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fiches d'opérations standardisées
Résumé. Les fiches d'opérations standardisées sont mises à jour avec de nouvelles références et un modèle particulier de tableau récapitulatif des opérations d'économies d'énergie.
A modifié les dispositions suivantes :