Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des titres et qualifications aéronautiques
Résumé. L'arrêté modifie la liste des titres aéronautiques, qualifications et activités pour lesquels une décision d'aptitude peut être prise.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 novembre 2002Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 5 novembre 2002Art. 2