Créé le 31 mars 2007 · En vigueur depuis le 18 avril 2015 · Sera abrogé le 31 décembre 2026
Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 30 avril 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr/. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc .
Abrogé parArrêté du 7 mars 2024art. 13
En vigueur du samedi 18 avril 2015 au mercredi 30 décembre 2026
Modifié parARRÊTÉ du 31 mars 2015art. 1 (V)
Le présent arrêté et son annexeseront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationaleen date du 30 avril 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr/. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc .
En vigueur du dimanche 19 octobre 2014 au vendredi 17 avril 2015
Modifié parARRÊTÉ du 30 septembre 2014art. 1ARRÊTÉ du 30 septembre 2014art. 2ARRÊTÉ du 30 septembre 2014art. 3
Les annexes seront consultables en ligneau Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 30 octobre 2014 sur le site http://www.education.gouv.fr. L'intégralitédu diplôme est diffuséeen ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
En vigueur du samedi 31 mars 2007 au samedi 18 octobre 2014
Les annexes seront publiées au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 3 mai 2007. Elles seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Elles sont diffusées en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.