ARRÊTÉ du 30 septembre 2014

Article 1

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Article 1

La partie relative aux savoirs associés du référentiel de certification figurant en annexe I b de l'arrêté du 20 mars 2007 susvisé est remplacée par les savoirs associés figurant en annexe I du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 2007
Art. Annexes

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En vigueur depuis le 19 octobre 2014

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Modification des savoirs associés du référentiel de certification

Résumé. Les savoirs associés du référentiel de certification sont mis à jour.

La partie relative aux savoirs associés du référentiel de certification figurant en annexe I b de l'arrêté du 20 mars 2007 susvisé est remplacée par les savoirs associés figurant en annexe I du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mars 2007Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 20 mars 2007
Art. Annexes

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En vigueur depuis le dimanche 19 octobre 2014

Source : Légifrance