Arrêté du 20 mars 1990
Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés
Abrogé3 mai 2008
Abrogé depuis le samedi 3 mai 2008
En vigueur du jeudi 19 avril 1990 au vendredi 2 mai 2008
Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés
Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté
Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés
Section 3 : Assainissement des cheptels infectés
Section 4 : Dispositions diverses