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Arrêté du 20 mai 2010

modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles de sécurité pour les téléphériques

Résumé. Un arrêté du 20 mai 2010 met à jour les règles de sécurité pour les téléphériques et autres installations, notamment en ce qui concerne les inspections, les essais et le contrôle des câbles.

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et le secrétaire d'Etat chargé des transports,

Vu le code du tourisme, notamment son article R. 342-3 (Règles de sécurité pour les remontées mécaniques) ;

Vu le décret n° 2007-934 du 15 mai 2007 relatif au contrôle technique et de sécurité de l'Etat portant sur les remontées mécaniques et les tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme (Autorisation obligatoire pour les tapis roulants touristiques), notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques,

Arrêtent :

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Modification des règles de sécurité pour les téléphériques

Résumé. Les règles de sécurité pour les téléphériques et autres installations sont mises à jour, notamment en ce qui concerne les inspections et les essais.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles de contrôle et de sécurité des câbles

Résumé. L'arrêté modifie les règles de contrôle des câbles et de leurs attaches, ainsi que les prescriptions pour le remplacement des constituants de sécurité des installations.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 juin 2010

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Exécution d'un arrêté sur les infrastructures et transports

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les infrastructures et les transports.

Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 mai 2010.

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,

de l'énergie, du développement durable et de la mer,

en charge des technologies vertes

et des négociations sur le climat,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des infrastructures,

des transports et de la mer,

D. Bursaux

Le secrétaire d'Etat

chargé des transports,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général

des infrastructures,

des transports et de la mer,

D. Bursaux

En vigueur depuis le vendredi 11 juin 2010

Arrêté du 20 mai 2010
Article 1
Article 2
Article 3