Arrêté du 20 mai 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009

Art. 45, Art. 46, Art. 49, Art. 62, Art. 67

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009

Art. 45

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Modification des règles de sécurité pour les téléphériques

Résumé. Les règles de sécurité pour les téléphériques et autres installations sont mises à jour, notamment en ce qui concerne les inspections et les essais.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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