Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de contrôle et de sécurité des câbles
Résumé. L'arrêté modifie les règles de contrôle des câbles et de leurs attaches, ainsi que les prescriptions pour le remplacement des constituants de sécurité des installations.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2009Art. Annexe 2 → Version 2Arrêté du 7 août 2009Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 7 août 2009Art. Annexe 2, Art. Annexe 1