JORF n°0132 du 10 juin 2010

Article 2

Article 2

Les annexes de l'arrêté 7 août 2009 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
1° A l'annexe 1, au début du titre Ier « Câbles porteurs, culots et câbles de sécurisation des câbles porteurs », il est inséré une phrase ainsi rédigée :
« Pour les installations fonctionnant moins de 500 heures par an, la périodicité des contrôles des câbles nécessitant une reprise de tension peut être adaptée avec l'accord du service de contrôle. » ;
2° A l'annexe 1, le nota du titre II « Câbles tracteurs et leurs culots » est ainsi modifié :
― le quatrième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée :
« pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de quatre semaines peut être portée à trois mois ; » ;
― le sixième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée :
« pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de trois mois peut être portée à un an ; » ;
3° A l'annexe 1, dans le tableau sous le titre IV « Câbles de tension, culots et câbles de sécurisation des câbles de tension », la ligne du tableau :

| | Non sécurisé | Mensuel | X | | | | |X
(1)| | | | |X
(1)|Tous les 5 ans | |:---------------------------------------------------------------------------------------------:|:-------------------:|:-------------------------------------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:----------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:----------:|:-------------:| | Câble multi-torons | Sécurisé | Annuel | X | | | | | | | | | | X |Tous les 10 ans| | |Câble de sécurisation|Annuel, avec contrôle de la tension (2)| X | | | | | X | | | | | X |Tous les 5 ans | |(1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel.| | | | | | | | | | | | | | |

est remplacée par la ligne :

| | Non sécurisé | Mensuel | X | | | | |X
(1)| | | | |X
(1)|Tous les 5 ans | |:---------------------------------------------------------------------------------------------:|:-------------------:|:-------------------------------------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:----------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:----------:|:-------------:| | Câble multi-torons | Sécurisé | Annuel | X | | | | | | | | | |X
(1)|Tous les 10 ans| | |Câble de sécurisation|Annuel, avec contrôle de la tension (2)| X | | | | | X | | | | | X |Tous les 5 ans | |(1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel.| | | | | | | | | | | | | | |

4° A l'annexe 2, le tableau est ainsi modifié :
― la quatrième ligne relative aux « structures des véhicules » est supprimée ;
― dans la première colonne de la neuvième ligne du tableau, le mot : « tireforts » est remplacé par les mots : « treuils à mâchoires ».


Historique des versions

Version 1

Les annexes de l'arrêté 7 août 2009 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :

1° A l'annexe 1, au début du titre Ier « Câbles porteurs, culots et câbles de sécurisation des câbles porteurs », il est inséré une phrase ainsi rédigée :

« Pour les installations fonctionnant moins de 500 heures par an, la périodicité des contrôles des câbles nécessitant une reprise de tension peut être adaptée avec l'accord du service de contrôle. » ;

2° A l'annexe 1, le nota du titre II « Câbles tracteurs et leurs culots » est ainsi modifié :

― le quatrième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée :

« pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de quatre semaines peut être portée à trois mois ; » ;

― le sixième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée :

« pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de trois mois peut être portée à un an ; » ;

3° A l'annexe 1, dans le tableau sous le titre IV « Câbles de tension, culots et câbles de sécurisation des câbles de tension », la ligne du tableau :

Non sécurisé

Mensuel

X

X

(1)

X

(1)

Tous les 5 ans

Câble multi-torons

Sécurisé

Annuel

X

X

Tous les 10 ans

Câble de sécurisation

Annuel, avec contrôle de la tension (2)

X

X

X

Tous les 5 ans

(1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel.

est remplacée par la ligne :

Non sécurisé

Mensuel

X

X

(1)

X

(1)

Tous les 5 ans

Câble multi-torons

Sécurisé

Annuel

X

X

(1)

Tous les 10 ans

Câble de sécurisation

Annuel, avec contrôle de la tension (2)

X

X

X

Tous les 5 ans

(1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel.

4° A l'annexe 2, le tableau est ainsi modifié :

― la quatrième ligne relative aux « structures des véhicules » est supprimée ;

― dans la première colonne de la neuvième ligne du tableau, le mot : « tireforts » est remplacé par les mots : « treuils à mâchoires ».