Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation de la rémunération des vétérinaires pour les opérations liées à l'anémie infectieuse
Résumé. L'État augmente la rémunération des vétérinaires pour les visites et prélèvements liés à l'anémie infectieuse chez les équidés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 septembre 1992Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 23 septembre 1992Art. 2