A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 janvier 2018Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux conditions particulières d'agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine des arts plastiquesArrêté du 5 janvier 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux conditions d'agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivantArrêté du 5 janvier 2018Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Art. 4 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Art. 5 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Art. 6 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Art. 7 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au contenu et aux modalités de dépôt des dossiersArrêté du 5 janvier 2018Art. 8 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Art. 9 → Version 1Arrêté du 5 janvier 2018Sct. AnnexeArrêté du 5 janvier 2018Art. null
- Arrêté du 5 janvier 2018Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux conditions particulières d'agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine des arts plastiques, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux conditions d'agrément des établissements assurant une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au contenu et aux modalités de dépôt des dossiers, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null